Les installations classées : traité pratique de droit de l'environnement industriel

Circonscrite, à l'origine, à un petit nombre d'activités
traditionnellement qualifiées d'incommodes
ou insalubres, la police des installations
classées s'est graduellement développée en attirant
dans son orbite toute une série d'intérêts
économiques, culturels et sociaux dont la dimension
éthique transparaît à travers la consécration
des «grands principes» du droit de l'environnement.
Réforme après réforme, la législation relative
aux installations classées s'est imposée
comme le cadre de référence au sein duquel les
pouvoirs publics s'efforcent de concevoir et de
mettre en oeuvre une approche intégrée des pollutions
et des risques. Placé au coeur même de la
vie de l'entreprise, le droit des installations classées
est désormais incontournable.

Véritable traité de droit de l'environnement industriel,
la seconde édition du Droit des installations
classées retient une approche didactique, fondée sur
une pratique de vingt années. Fruit d'une réflexion
approfondie et d'un vécu au plus près des exploitants,
ce livre a le double mérite d'identifier les
principaux enjeux de la matière tout en cernant
avec une grande précision les dernières évolutions
réglementaires et jurisprudentielles, tant au plan
national qu'à l'échelon de l'Union européenne.

Outre les thèmes classiques de la création, du
fonctionnement, de la cessation d'activité et des
contrôles ou sanctions qui s'y attachent, l'ouvrage
pose un regard novateur sur le «plein
contentieux spécial» des installations classées,
dont la richesse recèle des interprétations juridiques
parfois inattendues mais toujours lourdes
de conséquences. Il traite abondamment des
rapports souvent complexes entre la police des
installations classées et le droit de l'urbanisme.
Adossé à l'analyse des plus récentes illustrations
jurisprudentielles, le chapitre consacré au droit
répressif s'efforce de rendre compte d'une
double dystrophie : celle liée à la pénalisation
croissante de l'action administrative et celle liée
à la prise de conscience du risque pénal associé à
l'exploitation des installations industrielles ou
agricoles.

Les Installations classées comporte une présentation
exhaustive de la jurisprudence. Chaque
chapitre est suivi d'une abondante bibliographie.
La maniabilité et l'accessibilité de l'ouvrage
sont renforcées par un index thématique
très détaillé.

Dans un contexte marqué par la recherche du
«risque zéro», les Installations classées constitue
l'ouvrage de référence des décideurs publics ou privés
et de tous ceux qui, dans l'exercice d'une mission
d'expertise à caractère juridique ou technique,
sont appelés à les conseiller ou à les défendre.