Responsabilité des avocats : civile, disciplinaire, pénale

L'évolution des règles
de la profession d'avocat
ne s'est pas cantonnée
aux tournants majeurs
qu'ont été les fusions en
1971 avec les avoués
d'instance, et en 1991
avec les conseils juridiques.
Elle a également été
marquée par des étapes
récentes telles que
l'adoption d'un
Règlement intérieur
national en 2005 venu
compléter le décret
du 12 juillet 2005,
la création des Conseils
régionaux de discipline
ou la réforme des formations
initiale et continue.

Autant de règles qui,
conjuguées avec celles
du droit commun,
tendent à délimiter
les responsabilités civile,
pénale et disciplinaire
de l'avocat.

Cet ouvrage, illustré par
plus de 800 décisions
actualisées, publiées ou
inédites, propose une
analyse précise et une
réflexion approfondie sur
les trois volets de cette
responsabilité professionnelle
spécifique.

La responsabilité civile
fait l'objet d'une jurisprudence
abondante qui
nourrit les obligations
auxquelles l'auxiliaire de
justice est astreint. Mais
les critères d'appréciation
de la faute varient selon
que l'on se situe en
matière juridique, judiciaire,
ou procédurale.
Le préjudice allégué doit
également nécessairement
s'y rattacher par un
lien de causalité suffisant,
parfois établi au moyen
d'une notion si difficile
à manier : la perte de
chance.

La responsabilité disciplinaire,
à l'aune des
premiers enseignements
tirés de la mise en place
des conseils régionaux
de discipline, est la
matière à travers laquelle
transparaît la modernisation
de cette profession
pourtant attachée
à préserver ses valeurs
fondamentales.

Enfin, la responsabilité
pénale, aspect trop
souvent négligé, est ici
présentée de manière
inédite. Traité sous
un angle concret,
l'ensemble des infractions
applicables à l'avocat
y est répertorié et abondamment
illustré.

De par sa présentation à
la fois fonctionnelle et
étayée par une analyse
doctrinale complète, cet
ouvrage est destiné aux
avocats, aux magistrats,
aux autres membres des
professions juridiques ou
judiciaires, aux acteurs
du monde de l'assurance
et aux élèves avocats.