Contrats de travail dans le sport professionnel

Déjà, au VI^e siècle avant notre ère, les champions grecs
ne couraient plus seulement pour les honneurs et
les couronnes de lauriers : les montants des sommes
reçues par les champions étaient si conséquents qu'ils
gagnaient en quelques années de quoi vivre confortablement
pour le restant de leurs jours ! Aujourd'hui
encore, en définitive, les sportifs professionnels sont
embauchés par des «entrepreneurs de spectacles»
contre une rémunération, et ce, le plus souvent dans le
cadre d'une relation salariée.

Cet ouvrage est précisément consacré à l'étude des
contrats de travail du sport professionnel : ceux conclus
entre les sportifs ou les entraîneurs, avec les clubs.

Le sport a ses caractéristiques propres : saisons sportives,
aléa sportif, intégrité des compétitions, soumission
à l'autorité technique de l'entraîneur, réglementation
fédérale, participation aux équipes nationales...
C'est pourquoi, le droit commun du travail est parfois
mal adapté à la réalité des activités sportives ou à la
protection du «salarié-sportif».

De nombreuses difficultés pratiques en découlent :
comment s'articulent entre elles les normes du droit
du travail, des conventions collectives applicables aux
sportifs et des réglementations sportives ? Comment
sécuriser les négociations des contrats lorsque les
enjeux financiers sont importants et la concurrence
entre les employeurs vive ? Le lien d'autorité entre
l'entraîneur et un sportif est-il un lien de subordination
au sens du code du travail ? Quelle est la différence
entre un sportif professionnel et un sportif amateur ?
Quelle est la frontière entre la vie personnelle et la vie
professionnelle du sportif au regard des obligations
de loyauté et de respect d'une saine hygiène de vie ?
Comment aménager le temps de travail du sportif ?
Qu'advient-il du contrat de travail en cas de blessure ?
Qu'est-ce qu'une opération de transfert ? Les juridictions
arbitrales sportives peuvent-elles connaître des
litiges relatifs au contrat de travail des sportifs ?

L'ouvrage apporte des réponses précises à chacune de
ces questions. Il décrit de façon pédagogique chaque
étape de la vie d'un contrat de travail d'un sportif, de sa
négociation jusqu'à sa rupture, et fournit de manière
systématique un commentaire juridique accessible
et illustré par des exemples puisés dans l'actualité
sportive. Des exemples de clauses contractuelles sont
également proposés pour éclairer un sujet complexe ou
tirer les enseignements pratiques d'une jurisprudence
particulière.

L'ouvrage est ainsi destiné à ceux qui cherchent des
réponses pratiques et opérationnelles, à ceux qui sont
amenés dans leur quotidien professionnel à lire, à négocier,
à rédiger, à exécuter ou à interpréter des contrats
de travail de sportifs. Il a la double ambition de fournir
aux juristes l'information ou la référence qu'ils rechercheront
et d'éclairer les non-juristes en leur donnant
les clefs permettant de lire un contrat de travail, d'en
comprendre l'économie générale et les clauses particulières.