Annuaire thématique de la réglementation d'assurance : 2005

L'Annuaire thématique de la réglementation d'assurance est un moteur de recherche spécialisé dans
le domaine des assurances. Il a pour vocation de permettre à tout un chacun, de l'étudiant novice au stagiaire débutant ou
au professionnel chevronné, de trouver facilement les références de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires se
rapportant à un sujet donné, aussi bien dans le Code des assurances que dans de nombreux autres codes (Code civil, Code
de commerce, Code de la route, Code de la Sécurité sociale, Code du travail, Code rural, Code de l'environnement, Code
de la consommation, Code monétaire et financier, Code général des impôts, Code pénal, Code de procédure pénale, Code
des domaines de l'État, Code de déontologie médicale, Code des marchés publics, Code général des collectivités
territoriales, etc.). De nombreux textes non codifiés sont aussi référencés mais sauf rares exceptions, la jurisprudence n'y
figure pas.

Tous ces articles, morceaux d'articles ou paquets d'articles sont ordonnés de façon logique par thèmes avec une
arborescence à plusieurs niveaux. Un index alphabétique fourni, contenant près de mille références, permet de circuler
facilement dans l'ouvrage. L'auteur laisse ensuite au lecteur le soin de lire les articles utiles en consultant les codes
précités sur version papier, sur cd-rom lorsqu'ils existent ou tout simplement en consultant le site internet Legifrance. Ce
site bien connu permet en outre d'accéder aux textes non codifiés dans leur version consolidée à jour des modifications
successives. Des sites spécialisés équivalents existent pour la réglementation fiscale ou comptable française ou pour les
textes européens.

L'ouvrage trouve particulièrement son utilité dans l'environnement réglementaire actuel, à la fois mouvant et de
plus en plus complexe et dense. Certes, la littérature juridique est abondante, mais à la différence des produits
concurrents, l'Annuaire thématique de la réglementation d'assurance donne directement les références des articles utiles
sans les reproduire intégralement et sans alourdir la présentation par des commentaires superflus. Ce choix délibéré
permet la production d'un ouvrage aisément manipulable et pratique qui offre une porte d'entrée efficace à la résolution
des problèmes rencontrés par les utilisateurs, car disposer de tous les textes utiles sur un sujet donné constitue un très
grand pas vers la connaissance et s'avère le plus souvent largement suffisant.

Certains chapitres ne prétendent pas à l'exhaustivité. C'est le cas des chapitres consacrés aux assurances transport
(manquent toutes les conventions internationales) et aux assurances obligatoires de responsabilité civile (elles ne sont pas
toutes référencées). L'ouvrage ne traite pas des prélèvements sociaux (CSG, RDS, etc.). Il ne traite pas non plus des
organismes d'assurance relevant du Code de la mutualité ou du Code de la Sécurité sociale.