Les énergies marines renouvelables : approche juridique en droit international, européen et comparé

Les énergies marines renouvelables

Les énergies marines renouvelables font partie de ces rares sujets d'étude dont l'appréhension juridique mobilise tout à la fois le droit international, le droit de l'Union européenne et le droit interne. Relativement exotiques pour le commun des juristes il y a encore peu, ces énergies produites à partir de la houle, des marées, du gradient thermique des mers, de salinité, ou encore des vents et des courants marins, aujourd'hui fédérées sous le sigle EMR, constituent depuis 2009 un champ de recherche spécifique, dont l'originalité n'a d'égal que sa complexité au regard de leur caractère bicéphale.

Marines à raison de leur lieu de captation, les EMR intéressent de prime abord le droit de la mer qui, dans la volonté de ses pères fondateurs de favoriser les usages pacifiques du royaume de Neptune, va légitimer la production d'énergie à partir de l'eau, des courants et des vents, et ce depuis l'entrée en vigueur de la Convention de Montego Bay il y a plus de vingt ans.

Renouvelables de par leur capacité de régénération, les EMR se voient doublement saisies par le droit de l'environnement compte tenu, d'une part, de leur contribution à la réalisation des objectifs en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre et, d'autre part, des impacts environnementaux de leur exploitation.

Aussi ce qui se présente ici aux lecteurs n'est-il point le traité d'un quelconque « droit des énergies marines renouvelables » en quête d'autonomie, mais une monographie libre de toute prétention à l'exhaustivité, tirée d'une thèse de doctorat éponyme soutenue en mai 2013 et actualisée au 1^er janvier 2015.

De l'approche suivie dans cette thèse naît un questionnement sur le rôle du droit dans le développement des énergies renouvelables en mer. En premier lieu, le droit a-t-il plutôt un rôle moteur dans la promotion des investissements dans ce secteur au vu de la contribution des EMR au respect des engagements climatiques, à la sécurité de l'approvisionnement énergétique ou encore à la croissance ? Pour tenter d'y répondre, il conviendra de s'attarder sur l'attractivité économique du droit applicable avant d'envisager la question de la sécurité juridique des investissements engagés. En second lieu, le droit assume-t-il davantage un rôle régulateur dans la gestion des activités énergétiques marines eu égard aux impératifs de protection de l'environnement et de prévention des conflits d'usage ? Cette interrogation conduira à s'intéresser aux modalités de prise en compte de l'environnement dans les activités liées aux EMR ainsi que de leur intégration parmi les autres usages légitimes de la mer.

En cherchant des réponses à ces questions, le présent ouvrage se veut un matériau de réflexion offrant un panorama juridique des questions soulevées par le développement des EMR dans des perspectives internationales, européennes et nationales, le tout dans un contexte de transition énergétique.